Déposée le 8 août 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS BPI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EDITIONS BPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-37 du 13 septembre 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS BPI domicilié(e) ESPACE CLICHY, 38 RUE MOZART - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 041 998 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.
La marque EDITIONS BPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638238.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS BPI, Société à responsabilité limitée - ESPACE CLICHY, 38 RUE MOZART - 92110 - CLICHY - France - SIREN 552041998
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2006 n°2316665 - Publication au BOPI 2006-06-09
Inscription le 30 juin 1997 - Rejet partiel n°239425 - Publication au BOPI 1997-06-30
Inscription le 24 mars 2009 - renonciation partielle n°493374 - Publication au BOPI 2009-03-24
Inscription le 30 juin 1997 - Rejet partiel n°239426 - Publication au BOPI 1997-06-30
Inscription le 30 juin 1997 - Rejet partiel n°239427 - Publication au BOPI 1997-06-30
Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37
Renouvellement avec limitation le 25 août 2016 n°2626459 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-08-25
Articles en papier ou en carton, à savoir bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, matériels d'enseignement sous forme de jeux ; produits de l'imprimerie, photographies, matériel pour les artistes, machines à écrire, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches, affichettes, albums, almanachs, atlas, brochures, cahiers, calendriers, cartes, catalogues, crayons, stylos, fiches, formulaires, fournitures scolaires, imprimés, journaux et périodiques, livres, annuaires, cartes routières, plans, cartes postales, prospectus, publications, documentations, revues, registres, répertoires, représentations graphiques, manuels ; Cartes à jouer ; Édition de textes, édition d'annuaires, productions de films, instruction, publication de livres, publication de guides ; enseignements par moyens audiovisuels ; éditions de cassettes vidéo.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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